Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sol en Si
SOL EN SI, SOLIDARITÉ ENFANTS SIDA association loi 1901

Numéro de dépôt :
3229594
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013
Sol en Si de SOL EN SI

Présentation de la marque Sol en Si

Déposée le 6 juin 2003 par l'association loi 1901 SOL EN SI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sol en Si » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 SOL EN SI domicilié(e) 41, Avenue René Coty,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque Sol en Si a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sol en Si est expirée depuis le 6 juin 2013.

SOL EN SI a également déposé les autres marques suivantes : Solidarité – enfants – Sida , Sol en Cirque


SOL EN SI, SOLIDARITÉ ENFANTS SIDA association loi 1901 - 41, Avenue René Coty,75014 PARIS - 75014 - France


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Inscription le 23 février 2004 - Changement d'adresse n°387391 - Publication au BOPI 2004-02-23

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Services d'artistes de spectacles, services de composition musicale, cirques, services de camps de vacances, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, de concours, de séminaires, de conférences, de congrès, de bals, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs en rapport avec la maladie du SIDA, organisation et conduite d'ateliers de formations en rapport avec la maladie du SIDA, planifications de réceptions en rapport avec la maladie du SIDA, organisations, représentations de spectacles. Manifestations à la mémoire des personnes décédées du SIDA ; divertissements et informations en matière de divertissements, services de loisirs à savoir concerts, représentations théâtrales, éducation et information en matière d'éducation, instruction, enseignement enseignement par correspondence, reportages photographiques, publication de livres, de textes, exploitation de publications électroniques en ligne, représentations théâtrale, divertissements télévisés, montage de programmes radiophoniques et de télévisions. Crèches pour enfants, halte-garderie, hébergements temporaires à savoir logemenst temporaires, maisons de vacances, pensions et réservations de pensions, réservations de pensions, réservations de logements temporaires pour les personnes atteintes de la maladie du SIDA. Maisons de convalescence et maison de repos, service d'un psychologue, maisons de repos services d'assistance psychologique pour l'accompagnement des personnes dont les proches décèdent de la maladie du SIDA.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.